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Les agents contractuels

Documents et Outils

Arrêté préfectoral PEC
Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d'activité
Contrat à durée déterminée pour le recrutement d'un agent de remplacement ( modele
Agents contractuels - Document portant communication et information des règles essentielles à l'exercice des fonctions
Indemnité de fin de contrat dans la fpt
DOCUMENT PORTANT COMMUNICATION AUX AGENTS CONTRACTUELS
Délibération autorisant le recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité
Contrat à durée déterminée pour accroissement saisonnier d'activité
Contrat à durée déterminée pour faire face à la vacance d'un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu dans les conditions prévues par la loi
Arrêté Temps partiel thérapeutique Fonctionnaire moins 28h - Contractuel
Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Modèle agent recenseur - Accroissement temporaire d'activité
Contrat à durée déterminée pour une commune de moins de 1000 habitants à temps non complet inférieur à 17 h 30
Contrat à durée déterminée pour une commune de - 2000 habitants lorsque la création ou la suppression de l'emploi dépend d'une décision qui s'impose à la collectivité
Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient
Contrat à durée déterminée lorsque la nature des fonctions ou besoins des services le justifient (catégorie A)
Délibération autorisant le recrutement d'une secrétaire de mairie dans une commune de moins de 1000 habitants à temps complet ou non complet
Contrat à durée déterminée pour une commune de moins de 1000 habitants d'un agent faisant fonction de secrétaire de mairie
Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de moins de 2000 habitants à temps complet ou non lorsque la suppress° ou la créat° dépend d'une décision d'une autorité qui s'impose à la collec
Modèle arrêté portant nomination agent recenseur
Délibération autorisant le recrutement d'un agent en raison d'un accroissement saisonnier d'activité
Vacataire - modèle contrat
Contrat à durée indéterminée (CDI) recrutement par une nouvelle collectivité, art L332-12 du CGFP
Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel en l'absence de cadres d'emplois (cat A, B, C)
Contrat a durée indéterminée (CDI) pour une commune de - 2000 habitants lorsque la création ou la suppression de l'emploi dépend d'une décision qui s'impose à la collectivité
note relative à l'indemnité de fin de contrat
Contrat à durée déterminée pour absence de cadres d'emplois de fonctionnaires (catégorie A, B, C)
Délibération Secrétaire général de mairie -2000 habitants
Contrat - Secrétaire général de mairie -2000 habitants
Arrêté Congé de grave maladie Titulaire Stagiaire moins 28h
Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel dans une commune de moins de 1000 habitants à temps non complet (inférieur au mi-temps)
Arrêté Congé de grave maladie Agent contractuel
Contrat à durée indéterminée lorsque la nature des fonctions ou besoins des services le justifient (Catégorie A)
CMO Contractuel de droit public
Contrat à durée indéterminée pour une commune de moins de 1000 habitants à temps non complet (inférieur à 17h30)
Contrat à durée indéterminée pour des emplois de secrétaire de mairie dans les communes de moins de 1000 habitants
Contrat à durée indéterminée pour absence de cadres d'emplois de fonctionnaires (catégorie A, B, C)
CGM Prolongation Contractuel

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