Le Fonds documentaire
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(Le contenu de la page est mis à jour automatiquement lorsqu'un élément est sélectionné dans l'arborescence qui suit. Continuer la navigation dans la page pour accéder aux résultats.)- Le fonds documentaire des élus
- Début de mandat
- Missions et statut
- En cours de mandat
- Formation
- Indemnités / cotisations
- Responsabilité
- Début de mandat
- Le fonds documentaire de la paie
- Traitement de base
- Les échelles indiciaires
- Le bulletin de paie
- Chiffres de référence
- Cotisations
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- Supplément familial
- Régime indemnitaire
- Tableaux récapitulatifs par filière
- Instauration et attribution
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- Autres statuts
- Agents de droit privé
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- Livret d'accueil
- Carrière
- Évoluer dans sa carrière
- Titularisation
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- emplois fonctionnels
- filière administrative
- filière animation
- filière culturelle
- filière médico sociale
- filière sécurité
- filière sportive
- filière technique
- Lignes Directrices de Gestion
- Avancement d'échelon
- Avancement de grade
- Promotion interne
- Entretien professionnel
- Dossier individuel
- Mobilité
- Mise à disposition
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- Détachement sur un emploi fonctionnel
- Intégration directe
- Mutation
- Cesser temporairement ses fonctions
- Disponibilité
- Congés sans traitement
- Évoluer dans sa carrière
- Congés
- Congés annuels
- Congés maladie
- Congé maternité et adoption
- Congé paternité et adoption
- Congé parental
- Congé de présence parentale
- Congé de solidarité familiale
- Congé de proche aidant
- Conditions de travail
- Autorisation d'absence
- Temps de travail
- Temps partiel
- RTT
- Compte-épargne temps
- Aménagement du temps de travail
- Astreintes et permanences
- Journée de solidarité
- Jours fériés
- Règlements intérieur
- Télétravail
- Droits et obligations
- Cumul d'activité
- Droit de grève
- Droit syndical
- Liberté d'opinion
- Formation
- Droit à Protection
- Protection fonctionnelle
- Harcèlement moral et sexuel
- Droit à participation
- Neutralité
- Laïcité
- Obéissance hiérarchique
- Devoir de réserve
- Discrétion professionnelle
- Secret professionnel
- Devoir d'information
- Obligation de dénoncer
- Référent déontologue
- Procedure Disciplinaire
- Fin de carrière
- Retraite
- C.N.R.A.C.L.
- I.R.CA.N.T.E.C.
- Régime général
- RAFP
- Fin de contrat
- Licenciement
- Démission
- Abandon de poste
- Suppression de poste
- Décès
- Rupture conventionelle
- Retraite
- Chômage
- Transfert de personnel
- Intercommunalité : Transfert de compétences
- Transfert d'activités
- Contrôle de légalité
- Les régimes particuliers
- Le fonds documentaire emploi concours
- Emploi Fonction Publique Territoriale
- Etudes et outils
- Le Guide de la FPT
- L'apprentissage dans la FPT
- Contrat aidé, Emploi avenir
- Conseils recherche emploi
- CV
- Lettre de motivation
- La VAE
- Concours et examens
- Calendrier concours et examens professionnels
- Fiche concours/examen et notes de cadrage
- Filière administrative
- Filière culturelle
- Filière médico-sociale
- Filière sportive
- Filière technique
- Filière sécurité
- Filière animation
- Réglement
- Annales
- Avis de concours et examens professionnels
- Recensement
- Listes d'aptitude et listes d'admission
- Emploi temporaire du CDG
- Formations universitaires
- Accueil de Stagiaires de l'enseignement
- Emploi Fonction Publique Territoriale
- Le fonds documentaire Santé Sécurité au Travail
- Absences pour raisons de santé
- Congés de maladie ordinaire
- Congés de longue maladie
- Congés de longue durée
- Congés pour accident de service et maladie professionnelle
- Congés pour accident du travail et maladie professionnelle
- Congés de maternité
- Congés de paternité
- Congés de grave maladie
- Accident de service/Accident du travail
- Déclaration par l'employeur
- Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail (RASSCT)
- Accueil des agents
- Acteurs de la prévention
- Assistant et conseiller de prévention
- Agent chargé de la fonction d'inspection
- FSSSCT
- Aménagement de locaux
- Bulletins périodiques
- Conseil médical formation plénière (Ex commission de réforme)
- Attributions
- Convocation
- Composition
- Cas de saisine
- Voies de recours
- Conseil médical formation restreinte (Ex commité médical)
- Attributions
- Convocation
- Composition
- Cas de saisine
- Voies de recours
- Conduites addictives
- Alcool
- Stupéfiants
- Tabac
- Contrôles et vérifications périodiques
- Documents obligatoires ou recommandés
- Document unique d'évaluation des risques professionnels
- Registre des dangers graves et imminents
- Registre de santé et de sécurité au travail
- Règlement intérieur hygiène et sécurité
- RUSST
- Liste des Documents obligatoires ou recommandés
- Entreprises extérieures
- Équipements de protection individuelle
- Fiches / Activités
- Aide à domicile
- Agent de restauration
- Agent d'entretien des locaux
- Agent d'exploitation des piscines et maitre nageur sauveteur
- Agent de collecte des déchets
- Agent de déchèterie
- ATSEM
- Traitement des eaux usées
- Activité de bucheronnage
- Fiches / Risques
- Amiante
- Bruit
- Conduite de véhicules et d'engins
- Incendie
- Interventions en hauteur
- Jeunes travailleurs
- Manutention manuelle de charges
- Produits phytosanitaires
- Réseaux
- Risque biologique
- Risque électrique
- Risques psycho-sociaux
- Risques routiers
- Travail en hauteur
- Travail sur écran
- Troubles musculo squelettiques
- FIPHFP
- Missions
- Aides
- FNP
- Missions
- Aides
- Formations hygiène et sécurité
- Inaptitudes physiques
- Disponibilité d'office
- Retraite pour invalidité
- Pension invalidité
- Licenciement pour inaptitude physique
- Maintien dans l'emploi
- Aménagement de poste
- Changement d'affectation
- Reclassement pour inaptitude physique
- Temps partiel thérateutique
- Médecine préventive
- Surveillance médicale
- Action sur le milieu professionnel
- Médecin de médecine préventive
- Médecin agréé
- Vaccinations
- Premiers secours
- Prévention
- Handicap
- Absences pour raisons de santé
- Le fonds documentaire des instances paritaires et consultatives
- Commission Administrative Paritaire (CAP)
- Présentation et composition
- Formulaires de saisine
- Comité Technique (CT)
- Présentation et composition
- Formulaires de saisine
- Conseil de discipline
- Conseil médical formation plénière (Ex commission de réforme)
- Présentation et composition
- Formulaires de saisine
- Conseil médical formation restreinte (Ex commité médical)
- Présentation et composition
- Formulaires de saisine
- Commission Consultative Paritaire (CCP)
- Présentation et composition
- Formulaires de saisine
- Comité Social Territorial (CST)
- Élections professionnelles
- Commission Administrative Paritaire (CAP)
- Action sociale et Prestations d'action sociale
- Prestations d'action sociale
- Protection sociale complémentaire
- Le fonds documentaire des prestations
- Conventions cadre
- L'assistance au recrutement
- Le service remplacement du CDG
- Les archives
- La mission d'inspection
- Le document unique
- L'assurance statutaire
- La paie
- Le calcul des allocations chômage
- Le conseil en management
- Le conseil en organisation
- Le calcul de la retraite
- Le conseil en mobilité
- Le diagnostic des pratiques RH
- La médecine préventive
- La médiation préalable obligatoire
- Tarifs
- Lanceur d'alerte
