Formulaire pour toute saisine :
formulaire type
Mutualisation :
mutualisation et impacts Rh
Modification du rythme scolaire :
planning de l’année scolaire 2015-2016
inscription à l’atelier du 16 juillet
note sur le rappel des règles relatives à la durée de travail
QE 2011, collaborateur bénévole-dommage-responsabilité
modèle de convention – partenariat associatif
L’entretien d’évaluation professionnelle :
formulaire de saisine relative aux critères d’évaluation de la valeur professionnelle de l’agent
documents complémentaires
Organisation des services :
rappel synthétique des règles applicables en matière de mise à disposition
mobilité intercommunale
Modification d’emplois :
formulaire de saisine du CTP relative à la modification du temps de travail
annexe modification du temps de travail : fiche individuelle
fiche synthétique de mise en œuvre de la procédure
Durée de travail :
guide de mise en œuvre de l’Aménagement et Réduction du Temps de Travail
annexe modification aménagement du temps de travail
Apprentissage :
fiche de renseignements complémentaires concernant l’apprentissage
Taux de promotion pour les avancements de grade :
formulaire de saisine pour la proposition des taux de promotion pour les avancements de grade
Protection sociale :
formulaire de saisine pour la protection sociale complémentaire
la note d’information n°2012-22 du 6 avril 2012
une synthèse des différentes étapes du processus
la liste des contrats et règlements labellisés
Dispositif d’accès à l’emploi titulaire :
accéder à la page
Autorisations spéciales d’absence :
ponts et jours de congés exceptionnels
autorisations spéciales d’absence
Plan et règlement de formation :
Page mise à jour le 29 juillet 2016