Formulaire pour toute saisine :

 formulaire type


Mutualisation :

 mutualisation et impacts Rh


Modification du rythme scolaire :

 formulaire de saisine

 planning de l’année scolaire 2015-2016

 inscription à l’atelier du 16 juillet

 note sur le rappel des règles relatives à la durée de travail

 QE 2011, collaborateur bénévole-dommage-responsabilité

 modèle de convention – partenariat associatif


L’entretien d’évaluation professionnelle :

 formulaire de saisine relative aux critères d’évaluation de la valeur professionnelle de l’agent

 documents complémentaires


Organisation des services :

 rappel synthétique des règles applicables en matière de mise à disposition

 mobilité intercommunale


Modification d’emplois :

 formulaire de saisine du CTP relative à la modification du temps de travail

 annexe modification du temps de travail : fiche individuelle

 fiche synthétique de mise en œuvre de la procédure


Durée de travail :

 guide de mise en œuvre de l’Aménagement et Réduction du Temps de Travail

 annexe modification aménagement du temps de travail


Apprentissage :

 fiche de renseignements complémentaires concernant l’apprentissage


Taux de promotion pour les avancements de grade :

 formulaire de saisine pour la proposition des taux de promotion pour les avancements de grade


Protection sociale :

 formulaire de saisine pour la protection sociale complémentaire

 la note d’information n°2012-22 du 6 avril 2012

 une synthèse des différentes étapes du processus

 la circulaire ministérielle du 25 mai 2012 relative aux participations des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents

 un projet de délibération (pour les collectivités et établissements publics s’engageant dans la procédure de labellisation)

 la liste des contrats et règlements labellisés


Dispositif d’accès à l’emploi titulaire :

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Autorisations spéciales d’absence :

 ponts et jours de congés exceptionnels

 autorisations spéciales d’absence


Plan et règlement de formation :

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