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Acualité Actualité
L’Assemblée Générale du Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Territorial se déroulera le jeudi 19 mai 2016 à 14 heures à l’Auditorium de CHEOPS. Retrouvez l’ordre du jour sur l’invitation.
mercredi 27 avril 2016

La liste des candidats admis au concours d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d’enseignement dans la spécialité "Restauration", est en ligne ici.
jeudi 24 mars 2016

Vous trouverez des informations sur les lieux et les horaires des épreuves du concours de technicien principal de 2ème classe dans la spécialité "Bâtiment, génie civil" ici.
mercredi 24 février 2016

La liste des candidats admissibles au concours d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d’enseignement, dans la spécialité "Restauration", est en ligne ici. Les épreuves d’admission se dérouleront à Limoges, les 2 et 3 mars 2016.
jeudi 28 janvier 2016



Notes juridiques Dernières notes juridiques publiées

19 février 2016 :

- retenue à la source - barème
- régime d’imposition des indemnités de fonction
- base forfaitaire de cotisation centre de loisirs
- taux de cotisations et autres mesures 2016

4 janvier 2016 :

- plafond de la sécurité sociale 2016

18 décembre 2015 :

- tableaux de cotisations (au 1er janvier 2016)
- taux de la cotisation vieillesse régime général
- taux de la cotisation vieillesse CNRACL
- cotisations Ircantec 2016
- SMIC au 01/01/16

26 novembre 2015 :

- mode de calcul du capital décès

30 juillet 2015 :

- rémunération des astreintes, interventions et permanences

24 juillet 2015 :

- allocations d’assurance chomage

10 juillet 2015 :

- dons de jours de repos au bénéfice d’un parent d’un enfant gravement malade

5 mars 2015 :

- indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

3 février 2015 :

- arrêts de maladie pour les fonctionnaires et transmission des arrêts de maladie
- base forfaitaire de cotisation centre de loisirs
- retenue à la source - barème
- régime d’imposition des indemnités de fonction
- échelles 3 à 6
- échelles de la filière technique
- échelles de la filière culturelle
- échelles de la filière sanitaire et sociale
- échelles de la filière sportive
- échelles de la filière police
- échelles de la filière animation
- échelles de la filière sapeurs-pompiers

6 janvier 2015 :

- tableaux de cotisations (au 1er janvier 2015)
- SMIC au 01/01/15
- taux de la cotisation vieillesse régime général
- taux de la cotisation vieillesse CNRACL



Prochaines réunions Prochaines réunions

- C.A.P. : le 9 juin 2016 (propositions à adresser avant le 13 mai)

- C.T. : le 5 avril 2016 (propositions à adresser avant le 15 mars)


conférence régionale pour l'emploi territorial

handitorial

concours

emploi

accès collectivités

bulletin cdg info

l’apprentissage dans les collectivités territoriales

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